25 établissements de santé (hôpitaux, cliniques, Maisons de Repos et de Soins) bruxellois sont surexposés au dioxyde d’azote (NO2). Les concentrations qu’ils connaissent dépassent entre deux et trois fois la recommandation de l’Organisation Mondiale de la Santé (OMS). C’est ce que montrent les données de SIRANE, le logiciel de modélisation de l’UCLouvain, auxquelles l’asbl Les chercheurs d’air a eu accès. La Zone de Basses-Émissions (LEZ) est l’outil le plus efficace pour améliorer rapidement et durablement la qualité de l’air en Région bruxelloise.

En 2022, 100% des 133 établissements (1) de santé bruxellois analysés par le logiciel SIRANE sont trop pollués au NO2. Un site connaît une concentration moyenne annuelle plus de 3 fois supérieure à la recommandation de l’OMS. 25 sites sont exposés à des niveaux de pollution entre deux et trois fois au-dessus du seuil de l’OMS. Les autres (107 sites) sont au-delà de cette ligne d’au moins une fois. Pour rappel, d’après l’OMS, “le dépassement de ce seuil est associé à des risques importants pour la santé publique.”

Pierre Dornier, Directeur de l’asbl Les chercheurs d’air, a déclaré : “Nous sommes face à un scandale sanitaire. Les hôpitaux, les cliniques et les maisons de repos et de soins sont des lieux dans lesquels on est censé pouvoir guérir. Or on se rend compte qu’on y respire probablement une pollution à des niveaux dangereux pour la santé. Le remède ne doit pas être pire que le mal !”

Parmi les 25 établissements surexposés au NO2 se trouvent :

• La polyclinique du Lothier
• La Clinique Saint-Jean – Site Botanique
• Le Centre médical Parc Léopold
• La Clinique Saint-Jean – Site Méridien
• La Clinique de la Basilique
• Le CHU Saint-Pierre – Site Site Alexiens/César de Paepe
• Le Centre Medical Europe-Lambermont
• Le CHU Saint-Pierre – Site Porte De Hal

Ces 8 sites comptabilisent plusieurs centaines de milliers d’admissions chaque année.

Le 2 juillet aura lieu, à la Cour Constitutionnelle, l’audience pour les débats sur notre demande (avec trois autres associations) de revenir au calendrier initial de la Zone de Basses-Émissions. En effet, le jalon 2025 de la LEZ a été reporté à 2027, ce qui affaiblit la protection de la santé et de l’environnement des Bruxellois·es.

Pour rappel, même les véhicules les plus récents sont susceptibles d’émettre des concentrations en oxydes d’azote qui peuvent être dangereuses pour la santé. C’est vrai entre autres à cause du scandale du DieselGate, qui persiste encore aujourd’hui. ClientEarth et le CREA viennent de publier une analyse montrant que les véhicules probablement équipés d’un dispositif d’invalidation, masquant les émissions réelles de gaz toxique, pourraient causer la mort prématurée de plus de 4000 personnes supplémentaires en Belgique d’ici 2040 si aucune action n’est prise.

Pierre Dornier souligne “Une LEZ bruxelloise ambitieuse (sortie du diesel d’ici 2030 et du thermique d’ici 2035) contribuerait à régler ce problème.”

Notes à l’éditeur

(1) La liste est dans le rapport.

La plupart des habitant·es de la capitale sont en faveur de la création de zones piétonnes devant les crèches et les écoles de la Région. La végétalisation des rues scolaires reçoit également un fort soutien. C’est ce que montre un nouveau sondage commandé par l’asbl Les chercheurs d’air. Ces résultats sont publiés à l’occasion de l’événement Streets for kids qui mobilise aujourd’hui les parents et enfants de 20 écoles pour demander plus de rues scolaires à Bruxelles.

L’enquête, réalisée par l’institut d’études YouGov (1), montre que 72% des Bruxellois·es soutiennent la création de zones piétonnes devant l’entrée des crèches et des écoles primaires bruxelloises. Il ressort également des résultats que 84% de la population de la Région bruxelloise est en faveur de la végétalisation des rues scolaires existantes et à venir.

Ce soutien, même s’il varie un peu, se retrouve chez les femmes comme chez les hommes ; chez les plus jeunes comme chez les plus âgé·es ; chez les automobilistes comme chez les personnes qui n’ont pas de voiture ; chez les parents comme chez les personnes qui n’ont pas d’enfant.

Renaud Leemans, Coordinateur de campagnes pour l’asbl Les chercheurs d’air, a déclaré : “Les rues scolaires aident à protéger les enfants de la pollution de l’air, de la pollution sonore et des risques d’accident. Les rues scolaires piétonnes et végétalisées décuplent ces bénéfices et en ajoutent de nouveaux : plus d’espaces de jeu, moins d’îlots de chaleur, plus de biodiversité en sont quelques-uns. Les bienfaits des rues scolaires piétonnes et verdurisées sont prouvés, le soutien citoyen est réel, il ne manque plus que la volonté politique.”

Les résultats de ce sondage sont publiés à l’occasion de notre grande mobilisation festive Street for kids (2). Cet événement rassemble aujourd’hui, de 8h00 à 18h00, les parents et enfants de 20 écoles (3) pour demander plus de rues scolaires (4) en Région bruxelloise. Vous trouverez ici l’invitation à la presse.

Notes à l’éditeur

(1) Cette enquête a été réalisée en ligne sur le panel propriétaire de YouGov, dont les membres ont accepté de participer à des enquêtes en ligne et ont reçu une invitation par courrier électronique avec un lien vers l’enquête.
La définition de l’échantillon a été établie afin de fournir un échantillon représentatif de la population Bruxelloise conformément aux objectifs de l’étude via la méthode des quotas. La taille de l’échantillon est de 1001 répondant·es. Les réponses ont ensuite été pondérées pour obtenir un échantillon représentatif de la population visée. Les critères de pondération utilisés pour cette enquête sont le genre, l’âge et la possession ou non d’au moins une voiture.

(2) Les photos de l’événement seront ajoutées à ce dossier. Elles pourront être utilisées pour illustrer les articles de presse.

(3) École Européenne IV (Bruxelles) ; École Sint-Ursula (Bruxelles) ; Ecole du Bempt (Forest) ; École Les Bruyères (Forest) ; Parkschool (Forest) ; École Saint-Denis (Forest) ; École 5 Étangs (Ixelles) ; École 8 Bois de la Cambre (Ixelles) ; École 12 Jardin d’Élise (Ixelles) ; École Jardin des Ecoliers (Ixelles) ; Ecole Sainte-Trinité Cardinal Mercier 2 (Ixelles) ; Unescoschool (Koekelberg) ; École GBS Ket & Co (Molenbeek) ; École Nouvelle (Saint-Gilles) ; École Peter Pan (Saint-Gilles) ; École du Centre (Uccle) ; École Le Colibri (Watermael-Boitsfort) ; École les Naïades (Watermael-Boitsfort) ; École les Aigrettes (Watermael-Boitsfort) ; École Sint-Josef (Watermael-Boitsfort)

(4) Pour rappel, une rue scolaire est une rue qui passe devant une école et qui est piétonne, a minima aux heures d’arrivée et de sortie des élèves, au mieux en permanence. A l’heure actuelle, seules 9% des écoles fondamentales bruxelloises bénéficient d’une rue scolaire.

Le BRAL, Les chercheurs d’air, la Fédération des maisons médicales et la Ligue des droits humains demandent à la Cour constitutionnelle d’annuler le report de deux ans de la Zone de Basses-Émissions (LEZ) décidé en octobre dernier par le Parlement bruxellois. Ces quatre associations sont accompagnées par trois citoyen·nes Bruxellois·es dont la santé est impactée par la pollution de l’air. Pour les associations, ce report constitue un recul important de la protection du droit à la santé et à un environnement sain. 

Les requérant·es ont introduit un recours – en suspension et en annulation – devant la Cour constitutionnelle car le report de la LEZ a de graves conséquences sur la santé des Bruxellois·es, en particulier dans les quartiers les plus précaires. Selon des estimations, la pollution de l’air causée notamment par le trafic routier est responsable de plusieurs centaines de morts prématurées chaque année à Bruxelles. 

La Région bruxelloise ne respecte les valeurs recommandées par l’OMS en matière de dioxyde d’azote (10 µ/m3) dans aucune de ses stations de mesure officielles. Pire : sur certains grands axes et dans des rues “canyons” – des rues étroites bordées par de hauts bâtiments qui retiennent plus facilement la pollution – les normes européennes en vigueur, moins strictes (40 µ/m3), ne sont pas respectées non plus. Cette pollution de l’air génère des problèmes de santé importants et les enfants de moins de cinq ans sont particulièrement à risque, avec des effets tels que les naissances prématurées, une insuffisance pondérale à la naissance, de l’asthme et d’autres maladies pulmonaires.

La Zone de Basses Émissions – qui vise à interdire les véhicules les plus polluants à Bruxelles – est, à ce jour, l’outil le plus efficace pour faire reculer la pollution de l’air. Depuis son instauration en 2018, elle a entraîné une baisse considérable des substances toxiques présentes dans l’air. Le report de deux ans de l’interdiction des voitures diesel Euro 5 et essence Euro 2 a des conséquences sur la santé des Bruxellois·es. C’est particulièrement vrai pour les plus vulnérables : les enfants, les personnes âgées, celles qui souffrent de maladies chroniques (respiratoires ou cardiaques), ainsi que les personnes qui vivent en situation précaire et ayant un accès limité aux soins. 

Standstill et discriminations 

En octobre 2024, le Parlement bruxellois a décidé de reporter le jalon 2025 de la Zone de basses émissions à 2027. Les voitures diesel Euro 5 et essence Euro 2 peuvent donc continuer à circuler sur le territoire bruxellois. Les partis à l’initiative de l’ordonnance entendaient “soulager les Bruxellois·es les plus défavorisé·es qui auraient dû adapter leur mobilité ou changer de véhicules”. 

Les requérant·es s’appuient sur plusieurs éléments pour s’opposer à cette décision de report : 

• Standstill 

Avec ce report de deux ans, elles estiment que le principe de standstill, déduit de l’article 23 de la Constitution, qui consacre le droit à la protection de la santé et à un environnement sain, est violé. Ce principe interdit de « réduire de manière significative » le niveau de protection offert par la réglementation existante sans justification raisonnable. Cet argument a été également souligné par le Conseil d’Etat dans son avis du 18 février 2025. 

Or ce délai de deux ans aura indéniablement des conséquences sur la qualité de l’air à Bruxelles. Selon Bruxelles Environnement, les plus de 30 000 véhicules qui étaient concernés par cette nouvelle phase de la LEZ représentent au moins 40 % des émissions d’oxydes d’azote issues du transport, ainsi qu’une quantité significative de particules fines. La décision très rapide du report et les erreurs « techniques » qui en ont résulté permettent de s’interroger sur la justification raisonnable avancée par le Parlement bruxellois : permettre aux automobilistes concernés de s’adapter aux normes

• Le principe de non-discrimination

La pollution de l’air à Bruxelles est particulièrement préoccupante dans les quartiers du centre, aux niveaux socio-économiques les plus faibles. Selon Bruxelles Environnement, « les concentrations de dioxyde d’azote (NO2), dont la source locale correspond principalement au trafic routier, augmentent de la périphérie vers le centre-ville. Le « black carbon » (BC) est  un autre polluant de l’air issu du trafic routier. Les niveaux de concentration de BC les plus élevés sont principalement observés aux heures de pointes le long des grands axes et dans les rues bordées de hauts immeubles, dites rues « canyons ». 

Les parties requérantes estiment donc que le report affecte de façon disproportionnée la santé de personnes vivant dans des quartiers plus précaires, sans qu’il n’y ait de justification raisonnable. 

La qualité de l’air, une priorité

Avec ce recours, les quatre associations et les trois citoyen·nes espèrent remettre les questions liées à la qualité de l’air au centre des préoccupations politiques. Reporter le jalon 2025 de la Zone de Basses Émissions de deux ans, sans plancher sur les questions soulevées par ce report – exclusion sociale, fragilisation économique et perte d’attractivité de Bruxelles – ne résoudra rien. La Zone de Basses Émissions a montré qu’elle était un outil efficace pour lutter contre la pollution de l’air et ainsi protéger la santé et le droit à un environnement sain des citoyen·nes de Bruxelles, spécialement les plus vulnérables d’entre elles et eux.

BRAL, Les chercheurs d’air, de Fédération des maisons médicales et de Ligue des droits humains vragen het Grondwettelijk Hof om het uitstel van twee jaar van de lage-emissiezone (LEZ), dat in oktober vorig jaar werd beslist door het Brussels Parlement, nietig te verklaren. Deze vier verenigingen worden bijgestaan door drie Brusselse burgers van wie de gezondheid wordt beïnvloed door luchtvervuiling. Volgens de verenigingen vormt dit uitstel een ernstige achteruitgang van de bescherming van het recht op gezondheid en een gezond leefmilieu. 

De verzoekers hebben een beroep – tot schorsing en nietigverklaring – ingediend bij het Grondwettelijk Hof omdat het uitstel van de LEZ ernstige gevolgen heeft voor de gezondheid van de Brusselaars, vooral in de meest kwetsbare wijken. Volgens schattingen is luchtvervuiling, met name veroorzaakt door wegverkeer, elk jaar verantwoordelijk voor honderden vroegtijdige overlijdens in Brussel. 

In geen enkele van haar officiële meetstations, haalt het Brussels Gewest de door de WHO aanbevolen waarden voor stikstofdioxide (10 µg/m³). Erger nog: op sommige grote verkeersassen en in zogenaamde ‘canyonstraten’ – smalle straten omgeven door hoge gebouwen die de vervuiling vasthouden – worden zelfs de minder strenge van kracht zijnde Europese normen (40 µg/m³) niet gehaald. Deze luchtvervuiling veroorzaakt ernstige gezondheidsproblemen, vooral bij kinderen onder de vijf jaar, met gevolgen zoals vroeggeboortes, een laag geboortegewicht, astma en andere longziekten. 

De lage-emissiezone – die erop gericht is de meest vervuilende voertuigen uit Brussel te weren – is tot op heden het meest doeltreffende instrument om luchtvervuiling terug te dringen. Sinds de invoering ervan in 2018 is de hoeveelheid schadelijke stoffen in de lucht aanzienlijk gedaald. Het uitstel van twee jaar voor het verbod op dieselwagens Euro 5 en benzinewagens Euro 2 heeft gevolgen voor de gezondheid van de Brusselaars. Dit geldt in het bijzonder voor de meest kwetsbaren: kinderen, ouderen, mensen met chronische aandoeningen (zoals ademhalings- of hartziekten) en personen in precaire situaties met beperkte toegang tot gezondheidszorg. 

Standstill en discriminatie 

In oktober 2024 besloot het Brussels Parlement om de mijlpaal van 2025 voor de lage-emissiezone uit te stellen tot 2027. Dieselwagens Euro 5 en benzinewagens Euro 2 mogen dus nog steeds in het Brussels Gewest rijden. De partijen achter het besluit zegden de meest kwetsbare Brusselaars te willen ontzien, die anders hun mobiliteit hadden moeten aanpassen of een nieuw voertuig hadden moeten aanschaffen. 

De verzoekende partijen baseren zich op meerdere elementen om zich te verzetten tegen deze beslissing tot uitstel: 

• Het standstill-principe 

Volgens hen wordt met dit uitstel van twee jaar het standstill-principe geschonden, afgeleid uit artikel 23 van de Grondwet, dat het recht op bescherming van de gezondheid en een gezond leefmilieu garandeert. Dit principe verbiedt het om “op significante wijze” het beschermingsniveau van bestaande regelgeving te verlagen zonder gegronde reden. Dit punt werd ook aangehaald door de Raad van State in haar advies van 18 februari 2025. 

Het uitstel van twee jaar zal onmiskenbaar gevolgen hebben voor de luchtkwaliteit in Brussel. Volgens Leefmilieu Brussel vertegenwoordigen de meer dan 30.000 voertuigen die door deze nieuwe fase van de LEZ worden getroffen, minstens 40% van de uitstoot van stikstofoxiden afkomstig van transport, evenals een aanzienlijke hoeveelheid fijnstof. De snelle beslissing om uit te stellen en de “technische” fouten die daaruit voortvloeiden, roepen vragen op over de redelijkheid van de motieven die door het Brussels Parlement werden aangevoerd. Volgens het parlement was het uitstel bedoeld om de betrokken automobilisten meer tijd te geven om zich aan te passen. 

• Het non-discriminatiebeginsel 

De luchtvervuiling in Brussel is vooral verontrustend in de binnenwijken waar de sociaaleconomische situatie het kwetsbaarst is. Volgens Leefmilieu Brussel “nemen de concentraties stikstofdioxide (NO2), waarvan de lokale bron hoofdzakelijk het wegverkeer is, toe van de rand naar het stadscentrum.” ‘Black carbon’ (BC), een andere luchtvervuilende stof afkomstig van verkeer, kent zijn hoogste concentraties tijdens de spitsuren langs grote verkeersassen en in zogenaamde ‘canyonstraten’. 

De verzoekers zijn van mening dat het uitstel de gezondheid van mensen in armere buurten op onevenredige wijze aantast, zonder dat daar een gegronde rechtvaardiging voor is. 

Luchtkwaliteit als prioriteit 

Met dit beroep hopen de vier verenigingen en drie burgers de luchtkwaliteitsproblematiek opnieuw centraal te stellen in het politieke debat. Het uitstellen van de mijlpaal van 2025 voor de lage-emissiezone met twee jaar, zonder zich ernstig te buigen over de hiermee gepaard gaande problemen – sociale uitsluiting, economische kwetsbaarheid en verminderde aantrekkingskracht van Brussel – zal geen oplossing bieden. De lage-emissiezone heeft bewezen een doeltreffend instrument te zijn in de strijd tegen luchtvervuiling. Ze draagt bij aan de bescherming van de gezondheid en het recht op een gezond leefmilieu van de Brusselse burgers, in het bijzonder van de meest kwetsbaren onder hen.

Als we nu toelaten dat gezondheidsrechten onder druk van politieke compromissen worden uitgesteld, ondermijnen we de bescherming van de meest kwetsbaren – en dat is onaanvaardbaar.

La commune d’Ixelles a décidé de rouvrir à la circulation motorisée la Rue du Nid, jusque-là piétonne. Une décision qui compromet directement la santé de centaines d’enfants, dont de très jeunes, accueillis à la crèche Le Nid et à l’école Sainte-Trinité. Cette volte-face est d’autant plus problématique qu’elle intervient contre l’avis majoritaire des parents et sans véritable consultation des riverain·es.

La Rue du Nid est située dans une zone où les concentrations en dioxyde d’azote (NO2), émis principalement par le trafic routier, sont deux fois supérieures aux recommandations de l’Organisation Mondiale de la Santé (OMS). Rouvrir la rue au trafic va donc à l’encontre de la protection de la santé des enfants.

De plus, dans une vidéo Instagram, l’échevine de la mobilité, Valérie Libert, affirme que la réouverture de la rue résulte d’une « large consultation » auprès de la crèche, de l’école et des riverain·es, concluant à un « constat unanime ». Cette déclaration est contraire aux faits.

En effet, début 2025, nous avons interrogé les parents et le personnel de l’école Sainte-Trinité sur le maintien de la rue piétonne. 150 personnes avaient répondu : 80 % des parents et 67% du personnel y étaient favorables. L’enquête réalisée par la commune elle-même avait donné des résultats similaires.

De plus, si une consultation publique a bien été organisée par la commune, elle n’a rassemblé qu’une dizaine de participant·es, dont moins de la moitié étaient des riverain·es. Les quelques voix qui se sont élevées contre la piétonnisation ne représentent donc pas la majorité de la trentaine de ménages qui vivent dans cette rue.

Renaud Leemans, Coordinateur de Campagnes chez Les chercheurs d’air, a déclaré : “La santé de centaines d’enfants, dont de très jeunes qui vont à la crèche, est mise en danger par la réouverture de la Rue du Nid au trafic routier. Nous déplorons cette décision prise à l’encontre de la volonté des parents et sans concertation représentative des riverains. Nous demandons que la santé et la sécurité des enfants soit prise au sérieux, et que la Rue du Nid devienne rapidement une rue scolaire piétonne et végétalisée.”

Pour rappel, d’après l’OMS, “le dépassement des niveaux des lignes directrices pour la qualité de l’air est associé à des risques importants pour la santé publique.” Les enfants, principalement du fait de leur métabolisme en construction, sont particulièrement vulnérables à la pollution de l’air. Cette dernière augmente les risques de maladies cardiovasculaires et respiratoires, voire des cancers.